Déposée le 22 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) CMEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MON AMPOULE ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMEE domicilié(e) 90 AVENUE ALBERT 1ER - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 722 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMEE, Mme DELPRAT LAURENCE domicilié(e) 90 AVENUE ALBERT 1ER - 81100 - CASTRES - France.
La marque MON AMPOULE ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMEE, SA - 90 AVENUE ALBERT 1ER - 81100 - CASTRES - France - SIREN 715722831
CMEE, Mme DELPRAT LAURENCE - 90 AVENUE ALBERT 1ER - 81100 - CASTRES - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685675 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;
Architecture ; décoration intérieure.
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